Marque enregistrée - Marque en vigueur

MADE IN POUBELLE
M. Patrice Doucet

Numéro de dépôt :
4265742
Date de dépôt :
18/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2026
MADE IN POUBELLE de Patrice Doucet

Présentation de la marque MADE IN POUBELLE

Déposée par voie électronique le 18 avril 2016 par monsieur Patrice Doucet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN POUBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur Patrice Doucet domicilié(e) 11 RUE de Pommard - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice Doucet domicilié(e) 11 RUE de Pommard - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MADE IN POUBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN POUBELLE arrivera à expiration en date du 18 avril 2026.

Patrice Doucet a également déposé les autres marques suivantes : MOBILISATION GÉNÉRALE , LE BAC DES CAHIERS , LE CERVEAU QUI FUME , Cause nationale , Monsieur Parmentier , DU TAC AU TAC , LE FRONT POPULAIRE , LA CABANE DU JARDINIER , LES SALES GOSSES , LE CERVEAU VERT


M. Patrice Doucet - 11 RUE de Pommard - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


M. Patrice Doucet - 11 RUE de Pommard - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Couture ; informations en matière de traitement de matériaux ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.